J.O. 216 du 16 septembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510051V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-36 du 20 août 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 septembre 2005, des quarante-huit normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF EN ISO 13428. - Géosynthétiques. - Détermination de l'efficacité de protection d'un géosynthétique contre l'effet d'un impact (indice de classement : G38-132).

NF EN 13263-1. - Fumée de silice pour béton. - Partie 1 : définitions, exigences et critères de conformité (indice de classement : P18-502-1).

NF EN 14649. - Produits préfabriqués en béton. - Méthode d'essai de la conservation de la résistance des fibres de verre en contact avec le ciment et le béton (SIC-TEST) (indice de classement : P19-210).

NF EN 13969. - Feuilles souples d'étanchéité. - Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol. - Définitions et caractéristiques (indice de classement : P84-144).

NF EN 14199. - Exécution des travaux géotechniques spéciaux. - Micropieux (indice de classement : P94-313).

NF EN 46-1. - Produits de préservation des bois. - Détermination de l'action préventive contre Hylotrupes bajulus (Linnaeus). - Partie 1 : effet larvicide (méthode de laboratoire) (indice de classement : X41-528-1).

NF EN 47. - Produits de préservation des bois. - Détermination du seuil d'efficacité contre les larves d'Hylotrupes bajulus (Linnaeus). - (Méthode de laboratoire) (indice de classement : X41-529).


SANTÉ


NF EN ISO 14408. - Tubes trachéaux destinés aux opérations laser. - Exigences relatives au marquage et aux informations d'accompagnement (indice de classement : S95-168).

NF EN ISO 11810-1. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Méthode d'essai et classification de la résistance au laser des draps chirurgicaux et/ou couvertures de protection des patients. - Partie 1 : allumage primaire et pénétration (indice de classement : S97-132-1);


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 13977. - Applications ferroviaires. - Voie. - Prescriptions de sécurité pour machines et lorries portables pour la construction et la maintenance (indice de classement : F58-002).

NF EN 13796-1. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Véhicules. - Partie 1 : attaches, chariots, freins embarqués, cabines, sièges, voitures, véhicules de maintenance, agrès (indice de classement : P82-907-1).

NF EN 13796-2. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Véhicules. - Partie 2 : essai de résistance au glissement des attaches (indice de classement : P82-907-2).

NF EN 13796-3. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Véhicules. - Partie 3 : essais de fatigue (indice de classement : P82-907-3).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 4788. - Verrerie de laboratoire. - Eprouvettes graduées cylindriques (indice de classement : B35-302).

NF EN 13367. - Machines de la céramique. - Sécurité. - Chariots et wagons de transfert (indice de classement : E58-822).

NF EN 1870-16. - Sécurité des machines pour le travail du bois. - Machines à scier circulaires. - Partie 16 : tronçonneuses doubles à coupe en V (indice de classement : E64-607-16).

NF EN 14225-1. - Vêtements de plongée. - Partie 1 : combinaisons isothermes. - Exigences et méthodes d'essais (indice de classement : S74-558-1).

NF EN 14225-2. - Vêtements de plongée. - Partie 2 : combinaisons étanches. - Prescriptions et méthodes d'essai (indice de classement : S74-558-2).

NF EN 14225-3. - Vêtements de plongée. - Partie 3 : vêtements avec système de chauffage ou de refroidissement actif (ensembles). - Prescriptions et méthodes d'essai (indice de classement : S74-558-3).

NF EN 14225-4. - Vêtements de plongée. - Partie 4 : vêtements de plongée à pression atmosphérique. - Exigences relatives aux facteurs humains et méthodes d'essai (indice de classement : S74-558-4).

NF EN 12477/A1. - Gants de protection pour soudeurs (indice de classement : S75-509/A1).

NF EN 12981. - Installations d'application. - Cabinets d'installation par projection de peinture en poudre organique. - Exigences de sécurité (indice de classement : T35-011).

NF EN 12881-2. - Courroies transporteuses. - Essais de simulation d'inflammation. - Partie 2 : essai au feu à grande échelle (indice de classement : T47-107-2).

NF EN 13570. - Machines pour les produits alimentaires. - Malaxeurs. - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U66-050).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 14296. - Appareils sanitaires. - Lavabos collectifs (indice de classement : D12-211).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 10432. - Industries du pétrole et du gaz naturel . - Equipement de forage vertical. - Vannes de protection de fond de puits (indice de classement : M87-213).

NF EN 14733. - Bitumes et liants bitumineux. - Maîtrise de la production en usine des émulsions de bitume, des bitumes fluxés et fluidifiés (indice de classement : T65-017).

NF EN 14771. - Bitumes et liants bitumineux. - Détermination du module de rigidité en flexion. - Rhéomètre à flexion du barreau (BBR) (indice de classement : T66-062).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 3815-1. - Zinc et alliages de zinc. - Partie 1 : analyse d'échantillons massifs par spectrométrie d'émission optique (indice de classement : A06-840-1).

NF EN 10080. - Aciers pour l'armature du béton. - Aciers soudables pour béton armé. - Généralités (indice de classement : A35-010).

NF EN 10088-1. - Aciers inoxydables. - Partie 1 : liste des aciers inoxydables (indice de classement : A35-572-1).

NF EN 10088-2. - Aciers inoxydables. - Partie 2 : conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier de résistance à la corrosion pour usage général (indice de classement : A35-572-2).

NF EN 10088-3. - Aciers inoxydables. - Partie 3 : conditions techniques de livraison pour les demi-produits, barres, fils machines, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage gé néral (indice de classement : A35-572-3).

NF EN 10311. - Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d'eau et d'autres liquides aqueux (indice de classement : A49-152).

NF EN 14717. - Soudage et techniques connexes. - Liste de vérification relative à l'environnement (indice de classement : A80-101).

NF EN ISO 17836. - Projection thermique. - Détermination du rendement de dépôt en projection thermique (indice de classement : A91-227).

NF EN 12516-1. - Robinetterie industrielle. - Résistance mécanique des enveloppes. - Partie 1 : méthode tabulaire relative aux appareils de robinetterie en acier (indice declassement : E29-300-1).

NF EN 1514-2. - Brides et leurs assemblages. - Joints pour les brides désignées PN. - Partie 2 : joints spiralés pour utilisation avec des brides en acier (indice de classement : E29-902-2).

NF EN 14772. - Brides et leurs assemblages. - Contrôle de l'assurance de la qualité et essais de joints conformément aux séries de normes EN 1514 et EN 12560 (indice de classement : E29-904).

NF EN 14518. - Ventilation des bâtiments. - Poutres froides. - Essais et évaluation des poutres froides passives (indice de classement : E51-752).

NF ISO 13041-6. - Conditions d'essai des tours à commande numérique et des centres de tournage. - Partie 6 : exactitude d'une pièce d'essai usinée (indice de classement : E60-160-6).

NF EN 847-1. - Outils pour le travail du bois. - Exigences de sécurité. - Partie 1 : outils de fraisage, lames de scies circulaires (indice de classement : E73-521-1).

NF ISO 2976. - Abrasifs appliqués. - Bandes abrasives. - Sélection des combinaisons largeurs/longueurs (indice de classement : E75-065).

NF ISO 3919. - Abrasifs appliqués. - Roues à lamelles sur tiges (indice de classement : E75-081).

NF ISO 5429. - Abrasifs appliqués. - Roues à lamelles à flasques incorporés ou amovibles (indice de classement : E75-082).

NF ISO 6104. - Produits superabrasifs. - Meules rotatives à base de diamant ou de nitrure de bore. - Généralités, désignation et nomenclature multilingue (indice de classement : E75-300).

NF EN ISO 12625-9. - Papier tissu et produits en tissu. - Partie 9 : détermination de la résistance à l'éclatement, méthode à la balle (indice de classement : Q34-030-9).

NF EN 13483. - Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique à récupération interne de vapeur pour un système de livraison mesurée de carburants. - Spécifications (indice de classement : T47-267).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 septembre 2005, des dix-sept normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF P18-502 (mai 1992). - Additions pour béton hydraulique. - Fumées de silice (homologuée le 20 avril 1992) (indice de classement : P18-502).

NF EN 46 (janvier 1988). - Produits de préservation des bois. - Détermination de l'efficacité préventive contre des larves récemment écloses d'Hylotrupes bajulus (Linnaeus). - Méthode de laboratoire (homologuée le 20 décembre 1987) (indice de classement : X41-528).

NF EN 47 (janvier 1988). - Produits de préservation des bois. - Détermination du seuil d'efficacité contre les larves d'Hylotrupes bajulus (Linnaeus). - Méthode de laboratoire (homologuée le 20 décembre 1987) (indice de classement : X41-529).


SANTÉ


NF EN ISO 11810 (octobre 2003). - Optique et instruments d'optique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Méthode d'essai de la résistance au laser des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients (homologuée le 20 septembre 2003) (indice de classement : S97-132).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF F58-002 (février 1991). - Matériel de travaux de voie. - Agrément de travail de matériel utilisé sur les voies ferrées à écartement UIC (homologuée le 5 janvier 1991) (indice de classement : F58-002).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF T35-011 (août 1990). - Installations d'application et de séchage des peintures et vernis. - Cabines de poudrage sans opérateur à l'intérieur de la cabine. - Conception, caractéristiques de fonctionnement et méthodes de mesurage (homologuée le 20 juillet 1990) (indice de classement : T35-011).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 10432 (février 2001). - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Equipement de forage vertical. - Vannes de protection de fond de puits (homologuée le 20 janvier 2001) (indice de classement : M87-213).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN 12019 (avril 1998). - Zinc et alliages de zinc. - Analyse par spectrométrie d'émission optique (homologuée le 5 mars 1998) (indice de classement : A06-840).

NF EN 10088-1 (novembre 1995). - Aciers inoxydables. - Partie 1 : liste des aciers inoxydables (homologuée le 5 octobre 1995) (indice de classement : A35-572).

NF EN 10088-2 (novembre 1995). - Aciers inoxydables. - Partie 2 : conditions techniques de livraison des tôles et bandes pour usage général (2e tirage, avril 1997) (homologuée le 5 octobre 1995) (indice de classement : A35-573).

NF EN 10088-3 (novembre 1995). - Aciers inoxydables. - Partie 3 : conditions techniques de livraison pour les demi-produits, barres, fils machine et profils pour usage général (homologuée le 5 octobre 1995) (indice de classement : A35-574).

NF EN 1514-2 (juillet 1997). - Brides et leurs assemblages. - Dimensions des joints pour les brides désignées PN. - Partie 2 : joints spiralés pour utilisation avec des brides en acier (homologuée le 20 juin 1997) (indice de classement : E29-902-2).

NF EN 847-1 (août 1997). - Outils pour le travail du bois. - Prescriptions de sécurité. - Partie 1 : outils de fraisage, lames de scies circulaires (homologuée le 20 juillet 1997) (indice de classement : E73-520).

NF E75-072 (mai 1994). - Bandes abrasives. - Désignation, dimensions et tolérances (homologuée le 5 avril 1994) (indice de classement : E75-072).

NF ISO 3919 (mai 1994). - Abrasifs appliqués. - Roues à lamelles sur tiges. - Dimensions et désignation (homologuée le 5 avril 1994) (indice de classement : E75-081).

NF E75-082 (juin 1976). - Abrasifs appliqués. - Roues à lamelles à flasques incorporés ou amovibles. - Désignation. - Dimensions (homologuée le 15 juin 1976) (indice de classement : E75-082).

NF E75-300 (mai 1990). - Meules à base de diamant ou de nitrure de bore cubique (CBN). - Généralités : désignation-marquage (homologuée le 20 avril 1990) (indice de classement : E75-300).